Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE PAVE DE FOIE GRAS
Numéro de dépôt :
3478296
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE PAVE DE FOIE GRAS
Déposée le 29 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS ROGER JUNCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DE FOIE GRAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS ROGER JUNCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463788 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10